Yves Grisez

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Yves Grisez
Objet:
Groupe:
Cour nationale de l'incapacité et de la tarification de l'assurance des accidents du travail (CNITAAT)
JORFTEXT000000460078(source JORF)
renouvellement
13 Septembre 200613/09/2006
De: Yves Grisez
Objet:
assesseurs de la Cour nationale de l'incapacité et de la tarification de l'assurance des accidents du travail représentant les employeurs ou travailleurs indépendants, titulaires
Groupe:
Cour nationale de l'incapacité et de la tarification de l'assurance des accidents du travail (CNITAAT)
magistrat="Assesseur"
JORFTEXT000000231441(source JORF)
nomination
12 Septembre 200312/09/2003
De: Yves Grisez
Objet:
assesseurs de la Cour nationale de l'incapacité et de la tarification de l'assurance des accidents du travail représentant les employeurs ou travailleurs indépendants, titulaires
Groupe:
Cour nationale de l'incapacité et de la tarification de l'assurance des accidents du travail (CNITAAT)
magistrat="Assesseur"
JORFTEXT000000431134(source JORF)
nomination
27 Août 200327/08/2003
De: Yves Grisez
titulaire (section : « tarification »)
Objet:
assesseur près la Cour nationale de l'incapacité et de la tarification de l'assurance des accidents du travail
au titre de représentant des employeurs ou travailleurs indépendants, vu le code de la sécurité sociale, et notamment des articles L. 143-1 et L. 143-3 et R. 143-15, R. 143-16 et R. 143-32
Groupe:
Cour nationale de l'incapacité et de la tarification de l'assurance des accidents du travail (CNITAAT)
magistrat="Assesseur"
JORFTEXT000000414394(source JORF)
désignation
16 Juillet 200216/07/2002

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.